Cahier de charge

« Les Bateliers » 

Résidence ONYX

FEVRIER 2019 

RESIDENCE MERCURE (GOZEE) – Descriptif technique de vente – version du 2 janvier 2010 

 Liste des principaux intervenants :

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Art.01

Art. 2. INTRODUCTION 

01.1. LOCALISATION 

01.2. SITUATION DU PROJET 

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01.3. PHOTOS ET SITUATION DU SITE

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01.4. LE PROGRAMME DU PROJET 

Les surfaces de l’immeuble se répartissent en 5 niveaux distincts ; en termes de gabarit, il est de type « REZ +  3 » avec un niveau complet de sous-sols : 

• Le niveau sous-sol (NIV -1) comprend 31 emplacements de parking ( P1 à P31), des locaux techniques compteurs, deux  halls communs et 22 caves privatives (C01 à C22).

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Etage type

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Art.02

 TRAVAUX PREPARATOIRES 

02.1. SONDAGE 

Dans le cadre de la préparation des plans d’exécution, une série de sondages du site à l’endroit de la zone de  construction ont été réalisés de façon à obtenir certaines précisions quant à la résistance et la composition  générale du sous-sol. 

Sur base des résultats théoriques obtenus, le bureau d’étude de stabilité a pu définir, en connaissance de cause,  les éventuelles précautions particulières à devoir faire appliquer. 

02.2. BUREAU D’ETUDE 

02.3. PLANS 

Les plans ont été établis de bonne foi par les architectes et ingénieurs-conseils au moment des études  d’exécution. Les dimensions qui y sont communiquées sont des dimensions théoriques « Gros Œuvre », sans  parachèvement (distance entre murs avant plafonnage), non garanties exactes au centimètre. Il se peut dès lors  que des différences minimes puissent survenir lors des travaux de réalisation. Toute différence en plus ou en  moins rentrant dans les tolérances communément admises de +/-5%, fera perte ou profit pour l’acquéreur sans  donner lieu à une adaptation de prix. Les superficies des appartements reprises sur les plans sont calculées selon  le code de mesurage des géomètres experts, à savoir : 

⊕ Murs extérieurs compris ; 

⊕ Murs mitoyens entre appartements et entre appartements et communs compris pour moitié ; ⊕ Trémies non déduites. 

⊕ Superficie terrasse à part. 

En matière de plans, il faut aussi être conscient que ceux-ci sont voués à évoluer (parfois assez sensiblement si  cela est nécessaire) de telle manière à rendre la construction compatible avec toutes les contraintes qui s’y  rapportent que ce soit pour la stabilité, l’égouttage, les raccordements sur les réseaux de distribution publiques, pour les techniques spéciales ou encore pour améliorer une situation jugée illogique ou peu fiable par le bureau  d’études.  

02.4. RACCORDEMENTS 

Le prix de vente de chaque appartement ne comprend aucun budget lié au lot RACCORDEMENTS auprès des  gestionnaires de réseaux de distribution (GRD) ; « lot raccordements » au sens large du terme, c-à-d l’intégralité  des montants réclamés par ces GRD dans leurs devis (SWDE pour l’eau et ORES pour l’électricité). Après  réception et validation des différents devis transmis par les GRD, sera répercuté aux acquéreurs la quotepart  des frais qui leur reviennent aussi bien pour la partie privative que pour la partie des communs (en ce compris  le contenu de l’éventuelle cabine haute tension). 

C’est la sa LES BATELIERS qui se charge d’entreprendre dans un premier temps toutes les demandes et  démarches administratives préalables auprès des gestionnaires de réseaux pour que les études soient réalisées  et que les devis soient établis. Ensuite, une fois que les alimentations générales sont « rentrées » dans  l’immeuble, c’est également la sa LES BATELIERS qui se charge de procéder à l’ouverture des compteurs pour  le compte des acquéreurs.  

D’autre part, pour ce qui est de la téléphonie et de la télédistribution, la sa LES BATELIERS, préfinance les coûts  réclamés par les GRD dans leurs devis de raccordement pour se faire rembourser par la suite par chaque  acquéreur sur présentation des décomptes. 

Comme ce type de « services » n’est ni indispensable au fonctionnement ni à la viabilité d’un appartement, la  demande se limite à la « rentrée » d’un câble d’alimentation générale pour chacun des deux distributeurs  (PROXIMUS & VOO) dans un local technique des communs de l’immeuble qui autorisera par la suite jusqu’à  autant de raccordements individuels qu’il y a d’unités dans l’immeuble. Cela permet, selon le souhait de chaque  acquéreur, de ne souscrire un abonnement qu’à partir du moment où son appartement est réellement occupé 

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voire de ne souscrire qu’un seul abonnement regroupant auprès d’un même opérateur la téléphonie, internet  et la télévision. C’est à l’acquéreur que revient le soin de choisir sa formule idéale et d’entreprendre toutes les  démarches de demande de ligne(s) et/ou d’abonnement(s) après la réception provisoire. 

02.5. PLAN D’EXECUTION 

Un plan d’exécution général sera dressé par le bureau d’architecture et/ou la sa LES BATELIERS sur base des  plans de permis d’urbanisme. Chaque acquéreur recevra 1 exemplaire de ces plans, non pas sous leur forme  complète, mais sous une version qui reprend uniquement l’appartement qui le concerne dont 1 exemplaire sera  à signer pour accord. Ce plan approuvé sera le seul document « graphique » qui, lors du chantier, réglementera  les modalités de construction. Par la suite, c’est au sein du bureau d’étude de la sa LES BATELIERS que les plans  d’exécution, stabilité y compris évolueront en fonction des besoins sur chantier. 

REMARQUES :  

• il est à noter qu’un plan d’exécution est voué à rester en perpétuelle évolution et qu’au stade de la  rédaction du descriptif technique des travaux, même si une grande majorité de points (les plus  importants) sont connus, certains paramètres n’ont pas forcément encore été intégrés dans leur totalité  car encore à l’étude. Tout acquéreur devra dès lors être conscient de cette situation en acceptant que  d’éventuels changements puissent encore avoir lieu à postériori de l’approbation de la version de plan  qui lui sera soumise. 
• L’acquéreur doit comprendre qu’un certain nombre d’éléments figurant sur les plans d’exécution ne  sont pas compris dans le prix de vente de leur appartement comme par exemple le mobilier, même de  type encastré ou encore l’agencement de la cuisine qui a uniquement pour rôle de présenter une  solution d’implantation de mobilier sans jamais faire intervenir aucune notion de coût. Ces  aménagements sont issus pour la plupart des plans de demande de permis d’urbanisme pour lesquels  le ou les auteurs de projet n’avaient pas encore à satisfaire aux exigences de clients identifiés pour  chaque unité. Ils se sont contentés d’aménager les lieux pour qu’il soit possible de prendre conscience,  plan à l’appui, du potentiel de chacune des pièces. Il s’agit avant tout d’un aménagement type qui aura  comme leitmotiv de toujours optimaliser les espaces sans tenir compte des budgets nécessaires à  l’atteindre. C’est pour cette raison que ce descriptif de vente est indispensable pour bien cibler ce qui  est repris dans la dotation dite « de base ». 

02.6. GESTION DES TRAVAUX EN FONCTION DES VENTES 

Pour le ou les appartement(s) non vendu(s) lors de l’exécution des travaux, les plans respecteront la version  permis d’urbanisme moyennant la possibilité de quelques adaptations d’ordre technique (si nécessaire) décidée  par la sa LES BATELIERS en concertation avec l’architecte. Dans ce cas de figure, la sa LES BATELIERS pourra  décider du niveau de finition pour ces éventuels appartements non vendus lors de la construction. Sans  connaître à l’avance l’évolution des ventes, il est dès lors possible que des travaux de finitions intérieures  puissent se prolonger au-delàs de la réception provisoire des appartements vendus, des parties communes et  des aménagements extérieurs. Si tel est le cas, la sa LES BATELIERS prendra un maximum de précautions pour  limiter les désagréments envers les occupants résidents ; désagréments qui seront toutefois inévitables jusqu’à  la fin définitive de tous les travaux. 

02.7. ETAT DES LIEUX 

Si cela s’avère nécessaire, la sa LES BATELIERS entreprend à ses frais et par du personnel indépendant  l’établissement des états des lieux propriétés et constructions voisines à la parcelle sur laquelle l’immeuble  s’implante. Le niveau de précisions des états des lieux dépendra du risque engendré par les travaux ; il est laissé  à la libre appréciation de la personne désignée pour réaliser ce travail en concertation avec la sa LES BATELIERS.  Il est également procédé à un état des lieux de la voirie le long de la zone de chantier à communiquer aux  Autorités communales et éventuellement provinciales lorsqu’il s’agit d’une voirie appartenant au SPW (Service  Public de Wallonie). A la fin des travaux, la sa LES BATELIERS fera procéder, également à ses frais, au recollement  des différents états des lieux afin de constater officiellement si des dommages ont été causés pendant la durée  du chantier. Si tel est le cas, la sa LES BATELIERS se chargera des remises en état.

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02.8. IMPLANTATION 

Avant de démarrer le chantier, l’implantation du bâtiment est réalisée par un géomètre en respectant les plans  de permis d’urbanisme.  

Cette implantation sera soumise pour approbation à l’Administration communale suivant les modalités définies  par celle-ci dans les documents d’octroi du permis. 

Art.03 

 ORGANISATION CHANTIER 

03.1. COORDINATEUR SECURITE  

Un coordinateur chantier & sécurité est désigné pour suivre le chantier de manière régulière et pour établir un  dossier d’intervention ultérieur (DIU) pour chaque unité. 

03.2. DECHETS DE CONSTRUCTION  

Tous les déchets de construction provenant des travaux effectués par l‘entrepreneur lors de la construction du  bâtiment en question, sont enlevés et évacués « hors site » à ces frais. Seul certains déchets inertes (blocs  béton, blocs terre cuite, tuiles, mortier, béton, hourdis, briques, pierre bleue) pourraient, si nécessaire, être  réutilisés comme fondation lors de la réalisation de certains aménagements extérieurs. 

Art.04 

 ACCES CHANTIER 

04.1. ACCES CHANTIER  

L’entrepreneur organise l’installation de son chantier en temps voulu suivant les besoins des travaux et la  configuration des lieux. En fonction de la disposition des lieux, un accès carrossable est réalisé pour permettre  la circulation, à proximité de la construction, d’engins de chantier et de camions de fournisseurs. Cet accès  pourra servir par la suite à la sous-fondation de certaines zones carrossables à réaliser dans le cadre des  aménagements extérieurs.  

Si nécessaire, l’entrepreneur pourra occuper une partie de la voie publique pour sa propre facilité en se  soumettant aux contraintes et exigences des Autorités compétentes (Services de Police et Administration  communale), de même qu’en s’acquittant de tous les éventuels frais engendrés par cette situation. 

Art.05

 TERRASSEMENTS 

05.1. TERRASSEMENTS 

Les terrassements comprennent non seulement les travaux d’excavation mécanique pour réaliser l’assiette  générale du bâtiment à la profondeur définie par les plans d’exécution mais aussi pour réaliser tous les déblais  aux endroits du radier de fondation, des tuyaux d’égouttage, de ou des chambre(s) de visite, …Les terrassements  prévoient également le nivellement général des terres a posteriori autour de la construction ainsi que  l’évacuation des excédents de terre. 

La boucle de terre est posée sous les fondations sur le périmètre des bâtiments et est constituée d’un  conducteur de cuivre de longueur et de section adaptées. Les 2 extrémités de cette boucle (avec une longueur  de « mou » de câble suffisante) seront positionnées en attente à l’endroit du futur local « compteurs  électriques » et ce, dès le démarrage des opérations de gros-œuvre. Ils permettront plus tard, lors de la  réalisation de l’électricité, de raccorder l’ensemble des installations à la terre. 

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Art.06 

 FONDATIONS & DALLE REZ-DE-CHAUSSEE  

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La construction des fondations 

⊕ La réalisation de la dalle du rez-de-chaussée 

06.1. FONDATIONS 

Suivant les données et paramètres recueillis lors des sondages de sol, le bureau d’étude défini le type de  fondations à mettre en œuvre pour que celui-ci soit le plus en adéquation avec : 

• la nature et la résistance du sous-sol 
• la typologie du projet (configuration, porte-à-faux, concentrations de charges, …)  • le niveau rez-de-chaussée défini sur les plans d’exécution 
• le niveau de la voirie permettant l’accès au bâtiment 
• la profondeur de l’égouttage en domaine public 

Les fondations de l’immeuble seront à priori construites sur un radier général en béton armé, éventuellement.  Quelle que soit leur type, les fondations sont systématiquement armées. Le dimensionnement des armatures  en acier, le positionnement de celles-ci, leur mise en œuvre,… respecteront également scrupuleusement les  spécifications définies par le bureau d’étude en stabilité. 

06.2. DALLE DES SOUS-SOLS 

La dalle des sous-sols remplis la double fonction de radier structurel et de finition du sol. Cette dalle d’une  épaisseur de 30 cm est renforcée de paillasses métalliques noyées dans sa masse. Dans la foulée de sa mise en  œuvre, la surface de cette dalle en béton est saupoudrée de fins granulats de quartz et est ensuite lissée  mécaniquement à l’hélicoptère afin d’obtenir une couche dure parfaitement lisse. Le résultat obtenu en surface  est un béton poli de type industriel qui constitue le revêtement de finition de l’ensemble du plateau sous-sol. 

Les critères de mise en œuvre de ce revêtement en béton destiné à rester apparent respecteront les normes  d’application en vigueur au moment de l’exécution des travaux. Le niveau de planéité qui sera observé est  compatible avec la destination des lieux. 

06.3. DALLE DU REZ-DE-CHAUSSEE au-dessus de la zone caves 

La dalle du rez-de-chaussée est constituée d’un ensemble d’éléments préfabriqués en béton recouverts d’une  couche de compression en béton armé (hourdis). Quel que soit le système retenu, cette couche de béton  additionnelle garantit un ensemble parfaitement monolithique. La dalle de béton repose sur un réseau de murs  et de poutres dont la section et les hauteurs sont définies par les plans de stabilité. 

Art.07

 EGOUTS  

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation du réseau d’égouttage qui se positionne sous le niveau de la dalle du rez-de-chaussée ⊕ Le raccordement du réseau d’égouttage privé sur le collecteur principal en voirie  

07.1. LE RESEAU D’EGOUTTAGE (EAUX USEES) 

Le réseau d’égout est composé d’un ensemble de tuyaux (contrôlés Benor) de sections appropriées aux débits  qu’ils sont susceptibles de véhiculer ainsi que de tous les accessoires nécessaires s’y rapportant (coudes,  manchons, réducteurs, fixations, …). L’importance de la pente de chacun d’eux est également calculée en  fonction du type d’eau qu’ils véhiculeront une fois le bâtiment en activité. 

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Des chambres de visite avec système de « doubles couvercles » sont également prévues aux endroits  stratégiques de jonction ; le nombre de ces chambres sera déterminé selon les plans d’exécution. Pendant la durée du gros œuvre, l’ensemble des canalisations de décharges prévues pour desservir les différents  logements seront maintenues en attente en dépassant de la dalle du rez-de-chaussée de +/-20 à 25cm et  recouverts d’un bouchon de protection. Les décharges réservées aux eaux de WC’s seront repérées et marquées  d’un signe distinctif. 

Si des eaux de ruissellement des balcons ne doivent pas être canalisées ou ne peuvent l’être sans entrainer de  complication technique ou risque de fiabilité en matière de mise en œuvre, celles-ci seront évacuées  directement de la terrasse ou du balcon en question par l’intermédiaire d’une ou plusieurs gargouille(s). Ce sont  les plans d’exécution qui définiront la solution technique définitive à mettre en œuvre. 

❑ CONCERNE : le réseau d’égouttage se trouvant sous le niveau de la dalle du rez-de-chaussée (sous le radier,  ou au plafond du niveau des sous-sols) et destiné à reprendre l’ensemble des décharges des eaux usées de  l’immeuble pour les conduire jusqu’au disconnecteur.  

❑ SPECIFICITES DU PROJET : 

• Les canalisations de décharges qui sont vouées de par le positionnement à devenir inaccessibles seront  réalisées en PE-HD (polyéthylène haute densité) ? canalisations soit intégrées dans des gaines  techniques, soit encastrées dans des murs ou enfouies dans le radier et/ou des chapes. 
• Les canalisations de décharges qui restent quant à elles visibles et donc parfaitement accessibles seront  réalisées en PVC ? canalisations suspendues au plafond des sous-sols. 

❑ REMARQUES : 

• En l’absence de système d’épuration privatif, avant rejet à l’égout public, cette chambre de  disconnection, également appelée siphon disconnecteur, pourra être l’endroit où des amas graisseux  peuvent s’accumuler à la longue. Ce dispositif nécessitera dès lors un suivi régulier pour procéder à son  entretien préventif. 

07.2. LE RESEAU D’EGOUTTAGE (EAU DE PLUIE) 

Circuit, totalement indépendant des deux autres, est également prévu pour assurer la récolte des eaux de pluie. L’eau de pluie, collectée sur les toitures, sera dirigée vers le réseau public ou vers des citernes d’eau de pluie (voir impositions liées au permis d’urbanisme).  

❑ SPECIFICITES DU PROJET :  

• compte tenu de la présence d’un niveau de sous-sols, de même qu’une rampe extérieure d’accès aux  emplacements de parking, la récolte des eaux de surface de ces différentes zones sera dirigée vers un  puisard avec système de pompe(s) de relevage qui renvoient ces eaux vers un niveau qui permet un  raccordement sur le réseau d’égouttage du reste de l’immeuble.  

07.3. RACCORDEMENT A L’EGOUT PUBLIC 

Le raccordement du réseau privé sur le collecteur public se trouvant en voirie compris. Le nombre total de  raccordement sera de 2 (le 1er raccordement pour la partie gauche de l’immeuble et l’autre pour la partir droite) 

 MURS DE FACADE, MURS INTERIEURS, ESCALIERS & 

Art.08CE POSTE COMPREND : 

GROS-ŒUVRE DIVERS 

⊕ La réalisation de l’ensemble des éléments de gros-œuvre à l’exception près des dalles entre étage et des  terrasses reprises à l’article 09. 

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08.1. MURS DE FACADE EN MACONNERIE DE PAREMENT 

Composition : 

08.1.1. Les briques de parement 

Briques de façade format 65 (+/- 210mm x +/-100mm x +/-65mm).  

Rejointoyage à postériori de la mise en œuvre complète de la maçonnerie de parement suivant des  teintes assorties aux tonalités des briques (effet ton sur ton). 

08.1.2. Les panneaux isolants 

Panneaux isolants pour assurer l’isolation thermique des murs creux selon le procédé du remplissage  partiel du vide. Il n’y a donc pas de contact entre la face intérieure de la brique et l’isolant ; ce qui  permet au double mur de rester constamment parfaitement ventilé.  

Une fois les murs porteurs des façades en place, c’est depuis le côté extérieur que les panneaux isolants  sont appliqués et fixés mécaniquement au moyen d’accessoires spéciaux et parfaitement maintenus contre le mur, les joints entre panneaux sont recouverts d’une bande autocollante. 

08.1.3. Les murs porteurs 

Le pied des murs de façade du niveau rez-de-chaussée, étant en contact direct avec les fondations  (dalle de sol, murs de vides ventilés ou murs de caves), font l’objet d’une mise en œuvre particulière  de manière à répondre aux exigences de la norme PEB (performances énergétiques des bâtiments) et  plus particulièrement au chapitre consacré aux nœuds constructifs (ponts thermiques). C’est par  l’intermédiaire d’une rangée de blocs aux caractéristiques thermiques améliorées que la neutralisation  du nœud constructif à cet endroit peut avoir lieux (blocs terre cuite spéciaux ou blocs d’assise en  béton cellulaire. 

08.2. DISPOSITIFS D’ETANCHEITE 

Incorporation dans les maçonneries (briques de parement) qui composent les murs de façades d’une série de  barrières d’étanchéité aux caractéristiques suivantes : 

⊕ bandes de polyéthylène, munies sur les deux faces d’une texture nervurée en relief qui se positionnent : − au pied des murs de façade, placées à 2 niveaux bien distincts en l’incorporant dans les joints  de la maçonnerie portante et dans les joints de la maçonnerie de parement. Ces 2 barrières  d’étanchéité permettent à l’eau de pluie qui se serait infiltré dans le creux du mur (par capillarité  au travers des briques) ou tout simplement à de la condensation emprisonnée sur la face  intérieure de la brique d’être redirigées vers l’extérieur plutôt que de stagner en pied de  maçonnerie. 

− au-dessus des linteaux de baies de porte et de fenêtre. 

⊕ bandes de caoutchouc synthétique type EPDM qui se positionnent : 

− en attente en pied d’une façade jouxtant une toiture plate de manière à être soudée à postériori  avec la membrane d’étanchéité de celle-ci. 

08.3. DISPOSITIFS D’ISOLATION THERMIQUE 

De manière à répondre au mieux à la notion de continuité de l’isolation thermique au raccord entre la dalle de  sol, les fondations et les murs de façades, le premier tas de blocs des murs porteurs des façades sera réalisé en  béton cellulaire (bloc dit d’« assise ») au pouvoir isolant renforcé. Si les caractéristiques de résistance à la  compression du béton cellulaire n’étaient pas suffisantes pour reprendre les charges appliquées sur les éléments  porteurs, ce matériau serait d’office remplacé par un bloc en terre cuite aux performances thermiques  renforcées. 

08.4. PIERRE BLEUE 

Pour toutes les portions de maçonnerie en briques de parement, ainsi que toutes les baies du rez-de-chaussée  qui démarrent au sol, tous les seuils sont réalisés en pierre bleue. Leur finition est de type adoucie pour toutes  les faces restant visibles après travaux et ont une épaisseur de +/-5 cm. Ils seront systématiquement débordant 

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de part et d’autre des portes et/ou fenêtres qu’ils équipent (+/- 5 cm). Ils seront également débordants de 5 cm  vis-à-vis de l’aplomb des façades et munis d’un larmier sur leur face inférieure débordante (goutte d’eau).  À noter néanmoins que pour les seuils de baies se trouvant dans une portion de façade revêtue d’un bardage  léger, ceux-ci seront exécutés en aluminium thermo laqué.Tous les seuils de portes (lorsqu’il s’agit de châssis  sans traverse fixe en partie inférieure) sont d’office munis d’un talon appliqué sur le seuil (côté intérieur). Il  s’agit d’une rehausse de +/- 1cm vis-à-vis du reste du seuil destinée à éviter au maximum toute rentrée d’eau  en cas notamment de pluies battantes poussées par les vents.Les portions de façades revêtues de bardage  pourront recevoir un soubassement en pierre bleue de manière à rendre le plus étanche possible les pieds de  façades concernés par ce type de matériau de finition. 

08.5. MURS INTERIEURS PORTEURS 

Les murs intérieurs porteurs sont réalisés en blocs de béton dont l’épaisseur est définie par les plans d’exécution  dressé sur base de l’étude de stabilité. 

Les murs porteurs intérieurs destinés à rester apparents sont rejointoyés au fur et à mesure de leur mise  en œuvre ou à postériori de leur construction en tenant compte de l’aspect esthétique final. Ce sont les  plans d’exécution qui définiront la nature des matériaux qui seront mis en œuvre, ainsi que les locaux non  plafonnés. 

❑ SPECIFICITE DU PROJET : l’ensemble des éléments constructifs des sous-sols (murs, sol, plafonds) sont  destinés à rester apparents. 

08.6. BETON 

Les constructions en béton, telles que voiles, dalles, colonnes, linteaux, sont calculées par le bureau d’étude en  stabilité qui se charge également de déterminer la composition du béton à utiliser. 

Pour sa mise en œuvre, les instructions de la dernière édition des normes en vigueur seront respectées.  Tous les ouvrages en béton sont réalisés d’aplomb et de niveau, dans les limites des tolérances acceptées dans  le bâtiment.Les armatures seront réalisées suivant les plans et les bordereaux du bureau d’études. Les armatures  sont maintenues à distance du coffrage par des écarteurs en P.V.C., de façon à garantir un enrobage complet et  uniforme. Un contrôle régulier pendant toute la durée de l’exécution des ouvrages en béton sera respecté afin  de garantir une qualité de mise en œuvre optimale.  

Pour les ouvrages en béton ordinaires, le choix du type de coffrages est laissé libre, pour autant qu’ils soient  placés systématiquement d’aplomb et de niveau.Par contre, toutes les parties en béton armé destinées à rester  apparentes sont mise en œuvre avec un coffrage lisse conçu à cet effet. 

Il est possible que des éléments porteurs en béton viennent s’ajouter sur les plans de l’architecte de manière à  solutionner un problème technique. Si tel est le cas, cet ajout s’établi en concertation avec l’architecte de  manière à ne pas mettre en péril la proposition d’aménagement qu’il avait suggéré sur ses plans de départ. 

08.7. RESISTANCE AU FEU 

L’ensemble de la structure portante de l’immeuble tiendra compte du niveau de résistance au feu à satisfaire  conformément aux exigences requises par les pompiers et reprises dans le rapport qu’ils auront établi lors de  l’octroi du permis d’urbanisme. Les plans de l’ingénieur intégreront systématiquement une approche  constructive en adéquation avec ces paramètres.  

Les éléments métalliques pour la réalisation des éléments structurels du bâtiment, seront revêtu d’une peinture  spéciale de type intumescente pour correspondre également au niveau de résistance au feu à satisfaire. 

08.8. ISOLATION ACOUSTIQUE DES MURS ET CLOISONS ENTRE APPARTEMENTS 

L’isolation acoustique et thermique des doubles murs et cloisons entre appartements sera garantie par la pose  de panneaux rigides de laine de verre. 

On construit d’abord le premier mur, ensuite on place l’isolant. Les panneaux rigides sont posés bien  jointivement les uns contre les autres afin d’obtenir un résultat acoustique optimal. 

Ensuite, on monte le deuxième mur. Une attention toute particulière doit être portée à l’élimination des plots  de mortier qui pourraient constituer un pont acoustique entre les deux parois. De même, afin de garantir le 

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résultat final, on limitera au maximum tout contact entre les deux murs (crochets, déchets de chantier, …).Le  creux doit être complètement rempli. Comme il faut déconseiller de comprimer l’isolant entre les deux  maçonneries, l’épaisseur de l’isolant sera définie pour être la plus appropriée. 

08.9. ESCALIERS 

Les escaliers de secours qui desservent les différents niveaux sont réalisés en béton armé suivant la configuration  figurant sur les plans d’exécution.  

De conception préfabriquée en une ou plusieurs pièces, la finition de surface des marches restera en béton  apparent, elle sera constituée par l’apport d’une couche d’usure incorporée au mortier, avant sa prise. La couche  aura une épaisseur de +/-5 mm et sera réalisée au quartz à haute teneur en silice additionné d’une résine  acrylique améliorant les qualités mécaniques de surface. La face inférieure des volées sera, quant à elle, d’aspect  plus irrégulier (surface granuleuse). Des nez antidérapant sont systématiquement prévus à chaque marche. 

08.10. GAINES TECHNIQUES 

Une série de gaines techniques sont positionnées en plan à divers endroits, la plupart du temps adossées à des  locaux sanitaires ou techniques. Ces gaines permettent le passage des différents équipements liés aux  techniques spéciales (canalisations de décharge, gaines de ventilation, alimentations principales en eau et  électricité). Les portions de murs qui les entourent respecteront le niveau de résistance au feu à satisfaire  conformément aux impositions des pompiers figurant dans leur rapport. Ce sont les plans d’exécution finaux en  techniques spéciales qui définissent l’emplacement définitif, ainsi que le dimensionnement de ces gaines en  fonction des impératifs techniques dont il est nécessaire de tenir compte. 

Art.09

 DALLE ETAGES & TERRASSES 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation des dalles entre étages 

⊕ La réalisation des balcons débordants 

09.1. DALLE ETAGES 

Les dalles des étages sont constituées de manière générale d’un ensemble de hourdis en béton recouverts d’une  couche de compression en béton ép. totale +/-24cm d’épaisseur . Il est bien évident que d’autres dispositifs  spécifiques en matière de stabilité peuvent être prescrits par le bureau d’études. Tout cela dépendra de la nature des efforts à reprendre, de l’importance des armatures destinées à renforcer des zones stratégiques,  ainsi que de certains impératifs issus des techniques spéciales (intégration gaines de ventilation par exemple).  Tous ces éléments particuliers destinés à traduire techniquement certaines particularités des plans de  l’architecte seront mise ne œuvre conformément aux recommandations et aux prescriptions de l’ingénieur. 

09.2. BALCONS DEBORDANTS 

L’immeuble est équipé d’une série de balcons en porte-à-faux. En fonction de leur configuration, ces balcons  seront réalisés en structure métallique légère en finition galvanisée laissée apparente ou peinte. Sur base des plans de l’architecte, le bureau d’étude en stabilité indiquera quelles sont les possibilités de mise  en œuvre pour que les différents détails d’exécution puissent être validés en concertation avec l’auteur de  projet. 

L’évacuation des eaux se fera directement via un trop plein (gargouilles). 

La liaison entre la structure et la façade sera réalisée de manière à garantir une coupure thermique efficace. 

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Art.10 

 COMPLEXE TOITURE  

8

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation de l’ensemble des toitures à versants (charpente & couverture) 

⊕ La réalisation des éléments de zinguerie (corniche, tuyaux de descente) 

⊕ La réalisation des toitures plates et le type de finition prévu 

10.1. TOITURE A VERSANTS 

10.1.1. CHARPENTE 

La charpente des toitures à versants est constituée d’un ensemble en bois, une charpente métallique  (portiques) vient renforcer et porter l’ensemble de cette dalle, mise en œuvre et dimensionnement  selon prescriptions du bureau d’étude en stabilité. 

10.1.2. CORNICHES & TUYAUX DE DESCENTE 

La récupération des eaux de pluie sur les versants de toiture est assurée par un réseau de corniches  débordantes en zinc. 

L’eau de pluie récupérée par les gouttièresle long des versants de toiture ainsi que l’eau de pluie venant  des toitures plates iront rejoindre le système d’égouttage via une série de tuyaux de descente en  « anthra zinc » profil carré (+/-0,8mm d’épaisseur).  

Leur nombre et leur positionnement sont repris sur les plans d’exécution. Leur section s’adaptera aux  quantités d’eau à reprendre des différents pans de toiture. 

10.1.3. SOUS-TOITURE ? voir poste 10.1.5 

10.1.4. REVETEMENT DE TOITURE 

Le revêtement de toiture se compose d’ardoises artificielles de teinte noire teintées dans la masse et  sont revêtues d’une couche de protection spécifique pour que poussières et mousses ne puissent  pratiquement pas avoir de prise sur elles. Elles possèdent également comme autres caractéristiques :  un niveau élevé de résistance au gel, une bonne imperméabilité et un faible niveau d’absorption  d’humidité. Elles sont fixées sur un lattage et un contre-lattage.  

Tous les accessoires particuliers permettant de reproduire la configuration de la toiture suivant les plans  d’exécution sont prévus.  

❑ SPECIFICITE DU PROJET : le produit envisagé pour cette application est issu de la gamme ETERNIT ;  il s’agit de l’ardoise Alterna ton gris zinc. 

10.1.5. ISOLANT DE TOITURE 

PANNEAUX POWERROOF MAXX ou similaire 

L’isolation thermique de la toiture inclinée est réalisée à l’aide de panneaux avec une âme en mousse  de polyisocyanurate rigide, ayant une densité dans l’âme de ± 30 kg/m³.  

Les panneaux sont revêtus sur les deux faces d’une couche d’aluminium pur d’une épaisseur de 50 µm.  Une membrane de sous toiture est intégrée sur une des faces. 

Le coefficient de conductivité thermique déclaré λD = 0,022 W/mK. 

Les panneaux sont pourvus de rainures et languettes arrondies. 

Pour les bâtiments de classe de climat 3 ou moins, un pare-vapeur doit être appliqué du côté chaud ;  bien veiller à ce que les joints du pare-vapeur soient étanchéifiés à l’aide de tape. 

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 15 / 42 

Les bâtiments de classe de climat 4 requièrent un pare-vapeur de qualité E4 – bitume armé avec  feuilles d’aluminium. 

Le placement des panneaux doit se faire selon les prescriptions du fabricant. Sur la partie supérieure  des panneaux se trouve une sous toiture en PP.  

10.1.6 EXUTOIRES DE FUMEE 

Les cages d’escalier communes sont équipées en partie haute (toiture) d’un exutoire de fumée. Cet  appareil est un élément lié à la prévention incendie dans les bâtiments multi-résidentiels ; son ouverture  est d’ailleurs réservée exclusivement aux seuls services de secours en cas de sinistre.  L’ensemble du système porte le label CE et est conforme à la norme européenne EN 12101-2 ainsi qu’à  la norme belge NBN S 21-208-3 relative à l’évacuation de chaleur et de fumée. 

L’ensemble du dispositif lié à l’exutoire se compose : 

⊕ D’une coupole pour toiture plate. 

⊕ D’une unité de contrôle type connectée au réseau 220 V et équipée d’un bouton de désenfumage  placé derrière une vitre à briser qui peut commander l’exutoire de fumée, équipé également d’une  batterie de secours permettant une autonomie de fonctionnement pendant 72 heures après une  coupure d’électricité. 

⊕ Si cela est demandé par les pompiers, d’un détecteur de fumée optique fait ouvrir de façon  automatique l’exutoire de fumée après détection. 

Le raccordement électrique est à charge du lot électricité. 

Le boîtier de commande de l’exutoire sera placé dans le sas d’entrée de l’immeubleau rez-de-chaussée  ou à l’endroit indiqué par le responsable de la prévention du service incendie compétant. 

10.2 TOITURE PLATE 

10.2.1 SUPPORT 

L’immeuble comportent différentes zones de toitures plates accessibles ou non qui sont mises en  œuvre sur une dalle en béton (hourdis + couche de compression). 

10.2.2 COMPOSITION JUSQU’A LA MEMBRANE D’ETANCHEITE 

Énumération des différentes couches qui viennent s’ajouter à la structure portante (hors couche de  finition) : 

⊕ chape de pente. 

⊕ pare-vapeur. 

⊕ isolation thermique constituée de panneaux rigides en PUR. Les panneaux sont appliqués avec  joints alternés et d’une épaisseur totale de +/-15cm. 

⊕ membrane d’étanchéité constituée d’une bâche en caoutchouc extrêmement résistante et mise  en œuvre directement sur les panneaux isolants en « pose libre ». 

10.2.3 FINITION POUR LES TOITURES PLATES TERRASSES  

Composition depuis la membrane d’étanchéité :  

⊕ feuille de protection en géotextile. 

⊕ dalles en béton (+/-40cm x 40cm x ép. +/-4cm) posées sur rehausse (au choix : lit de graviers,  sacs de sable stabilisé ou plots préfabriqués réglables).

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Art.11 

 MENUISERIES EXTERIEURES  

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1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La mise en œuvre et le placement de l’ensemble des châssis de portes et de fenêtres présents dans les  façades de l’immeuble. 

⊕ La pose des garde-corps et balustrades. 

⊕ La fourniture et la pose des portes de garage. 

11.1. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES 

Les châssis de portes et de fenêtres sont constitués d’un assemblage de profils en aluminium thermolaqués. Ces  profils ont pour caractéristiques d’être composés de 3 chambres et d’être dotés d’un dispositif interne de  coupure thermique. Leur épaisseur (ouvrant et dormant) est de +/-70mm. Ils sont également équipés d’un  système complet de quincaillerie encastrée (sens d’ouverture et configuration précise : cf. plans d’exécution). 

Tous les châssis sont thermolaqués sur les faces intérieures ET extérieures de ton gris conformément à la teinte  prescrite par le bureau d’architectes. Ils sont munis de doubles vitrages hyper isolants (valeur Ug de référence  au niveau thermique de 1.1W/(m²/K). Tous les châssis dont la partie vitrée s’étend jusqu’au sol sont équipés de  vitrage de sécurité de type feuilleté suivant les recommandations de la norme NBN S 23-002. 

11.2. PORTES D’ENTREE DES COMMUNS 

Caractéristiques de la porte du sas d’entrée (entre sas et zone extérieure côté rue) : 

⊕ entièrement vitrée (vitrage clair) avec cadre aluminium 

⊕ sens d’ouverture vers l’extérieur 

⊕ équipée d’un tirant inox (+/-30cm) intérieur ET extérieur 

⊕ équipée d’un dispositif la sollicitant à la fermeture automatique 

⊕ munie d’une serrure avec euro-cylindre et d’une gâche électrique raccordée sur le système de vidéo parlophonie 

❑ SPECIFICITE DU PROJET : toutes les portes des sas d’entrée au rez-de-chaussée offriront au minimum une  largeur de passage libre de 90 cm pour permettre l’accès à l’immeuble aux personnes à mobilité réduite. 

11.3. PORTES DE GARAGE 

La porte de garages est de type sectionnelle, isolée à double parois et dont la commande d’ouverture et de  fermeture est assurée par un moteur via télécommande (1 télécommande par emplacement de parking). Toute  télécommande supplémentaire peut être obtenue en option. 

Les faces extérieure et intérieure de la porte sont constituées d’une tôle d’acier laquée (teinte RAL identique  aux menuiseries extérieures de l’immeuble selon les recommandations de l’architecte côté extérieur et teinte  blanche côté intérieur).La face avant des panneaux est revêtue d’une finition type « SILKGRAIN » (léger relief  granuleux plus résistant qu’une surface totalement lisse) ; les 4 panneaux qui constituent la porte sont unis, sans  faux-joint intermédiaire. La hauteur libre de passage est de +/- 2.02 m et la largeur de +/- 3.50 m. 

Un système de débrayage extérieur est prévu pour les garages non accessibles par l’intérieur. 

❑ SPECIFICITE DU PROJET :  

• la teinte RAL de référence retenue pour le côté extérieur de la porte de garage est identique aux châssis • Un boîtier à code est placé à l’extérieur pour actionner l’ouverture de la porte sans l’usage de la  télécommande. 

11.4. GARDE-CORPS EXTERIEUR 

Les garde-corps en façades et les balustrades autour des zones de terrasses sont exécutées selon les plans de  détails de l’architecte. 

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La hauteur des garde-corps est conforme aux normes de sécurité en vigueur (minimum 1m10 de hauteur) ; elle dépend des différentes possibilités de stationnement des occupants à leur proximité. Dans tous les cas, la  dimension qui entraîne la hauteur la plus important est déterminant. 

11.5. PLAFONDS EXTERIEURS 

Les différentes parties de plafonds extérieurs sont revêtues soit : 

• De parois minces en plaques de fibre-ciment (teintées dans la masse ou avec revêtement de finition en  surface). La technique de pose se réfère aux recommandations émises par le fabricant, soit par collage,  soit par fixation mécanique par vissage.  
• De parois minces en plaques composites (2 tôles d’aluminium avec noyau plastique dont la tôle côté  extérieur est mise en peinture par thermolaquage). La technique de pose se réfère aux  recommandations émises par le fabricant.  
• De panneaux stratifiés compacts haute pression (HPL) doté d’une surface unie ou décorative intégrée. • De planchettes en bois (rainures & languettes) revêtues d’une couche de fond assortie à la teinte RAL  des menuiseries extérieures (RAL 7043). 

Quelle que soit la solution de panneaux retenue, la teinte de ceux-ci reste à définir par l’entrepreneur en  concertation avec l’architecte. 

Art.12

 INSTALLATION ELECTRIQUE 

1. B) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation des installations électriques de chaque unité de logement(coffret de fusibles, colonne  d’alimentation depuis le compteur (électricité, téléphonie et télévision), câblage des différents circuits,  alimentation pour les équipements de techniques spéciales (chauffage et ventilation) et pose des prises  et interrupteurs 

⊕ Le placement des boîtiers 25S60 disposés en « racks » et destinés à recevoir les compteurs de la  compagnie distributrice dans le local technique prévu à cet effet 

⊕ La réalisation de l’installation électrique des parties communes (y compris éclairages de sécurité  intérieurs et éclairages des abords) 

⊕ Les installations de détection incendie centralisée, d’éclairage de secours et de vidéophonie. ⊕ Le câblage de l’exutoire de fumée et la mise à disposition du courant (+ ligne téléphonique) pour  l’ascensoriste 

⊕ La pose et le raccordement des appareils d’éclairage des parties communes (hall d’entrée, cages  d’escaliers, paliers d’étage, locaux techniques, zone d’entrées extérieures) 

⊕ La réception de chacune des installations auprès d’un organisme agréé 

12.1. INTRODUCTION 

Toutes les installations électriques seront exécutées conformément au règlement technique édité par le comité  d’étude technique et de la production et de la distribution d’électricité en Belgique, ainsi qu’aux conditions  particulières tant techniques qu’administratives du distributeur local d’énergie électrique. Avant mise en service,  elles feront l’objet d’une réception par un organisme officiel agrée aux frais de l’Entrepreneur. Les prises de terre  sont réalisées par une boucle de terre située en fond de fouille. 

12.2. GENERALITES 

Pour autant que l’état d’avancement du chantier le permette, l’acquéreur, une fois son compromis de vente  signé, reçoit de la part du département « techniques spéciales » de la sa LES BATELIERS un listing électrique. Ce  récapitulatif reprend tous les éléments énumérés dans cet article et servira à positionner chacun d’eux dans les  différentes pièces de l’appartement dont il est question, et ce, lors de la réunion qui se tiendra en présence de  

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l’électricien. L’acquéreur pourra ainsi procéder aux différentes adaptations qu’il souhaite et pourra également  recevoir tous les éclaircissements et conseils de l’électricien lui permettant de « peaufiner » son installation  comme il le souhaite. Après quoi, la liste des changements éventuels à établir, selon la nature des modifications  à apporter à l’installation de base, un nouveau décompte. Ce décompte sera soumis à l’approbation de  l’acquéreur et c’est uniquement sur base du feu vert donné par ce dernier que les adaptations qu’il aura validées  seront mises en œuvre sur chantier. 

Si par contre, l’acquisition d’un appartement s’opère lorsque le travail d’encastrement des câblages a déjà  débuté ou lors d’un stade d’avancement encore plus évolué, il sera toujours possible pour l’acquéreur de  rencontrer l’électricien afin de procéder aux adaptations qu’il souhaite. De la même manière que pour le cas de  figure précédent, c’est uniquement sur base du feu vert donné par l’acquéreur que les adaptations qu’il aura  validées seront mises en œuvre sur chantier.  

Chaque appartement dispose de son tableau divisionnaire (tableau de fusibles) avec protections ; il est implanté  dans la majorité des cas dans le local buanderie. La distribution des câbles s’effectue en chape sous tube ou par  encastrement dans les murs et parois. Les plaquettes de finition des interrupteurs et prises de courant sont de  teinte blanche ou blanc cassé. 

Le tableau divisionnaire de chaque appartement comprend :  

⊕ Des disjoncteurs automatiques et interrupteurs différentiels ; 

⊕ Des circuits d’éclairage et de prises de courant séparées (sauf salles de bains) ; 

⊕ Un réseau d’électricité protégé par un différentiel général de 300mmA ; 

⊕ Des circuits alimentant les salles de bains et les locaux humides, équipés d’un différentiel de 30mmA ; 

❑ SPECIFICITE DU PROJET : les compteurs individuels sont placés au niveau des sous-sols dans le local  technique réservé à cet effet. 

12.3. REMARQUES 

1. Le positionnement des blochets encastrés pour les interrupteurs et les prises, de même que le passage  des tubages encastrés dans les murs tiendront compte de la présence des éléments en béton, ainsi que  des poutrelles métalliques car il est indispensable de les éviter, et ce, pour l’ensemble des zones du  bâtiment, aussi bien privatives que communes. En effet, les armatures en acier destinées à renforcer  les éléments de béton armé et se trouvant à quelques centimètres de profondeur par rapport à la  surface ne peuvent en aucun cas être sectionnées lors des opérations de saignées pratiquées dans les  murs. 

12.4. RESEAU DE TERRE ET DE PROTECTION 

La prise de terre est constituée d’une boucle de terre située à fond de fouilles (sous les fondations). A l’intérieur  du bâtiment, un réseau de câbles en cuivre isolé assure les liaisons équipotentielles suivantes : ⊕ Liaisons principales entre la borne principale de terre et les canalisations principales de gaz, d’eau et de  chauffage, ainsi que des coffrets et équipements électriques. 

⊕ Liaisons supplémentaires entre des parties métalliques simultanément accessibles dans les salles d’eau. 

12.5. VIDEOPARLOPHONIE 

L’ouvrage comprend la fourniture, la pose et le raccordement d’une installation de vidéophones comprenant :  ⊕ Une seconde « platine de rue »à proximité immédiate de la porte d’entrée, munie de boutons d’appel et  d’une caméra. 

⊕ Un poste vidéophone par appartement, de type mural avec écran couleur et une touche ouvre-porte pour la  porte entre sas et hall d’entrée ; la porte à rue restant libre d’ouverture en permanence. 

12.6. DESCRIPTION INSTALLATION POUR LES APPARTEMENTS 

L’énumération de l’équipement de base relatif à chaque typologie est reprise ci-dessous : ❑ CONCERNE : l’installation type des appartements.

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12.7. DESCRIPTION INSTALLATION POUR LES COMMUNS DE LA RESIDENCE 

La consommation électrique des parties communes de l’immeuble (sous-sols, sas et hall d’entrée, locaux  techniques, cages d’escaliers, paliers étages et zone d’accès) est mesurée par un compteur commun placé dans  un des locaux techniques du rez-de-chaussée.

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12.7.1 LES PRINCIPAUX EQUIPEMENTS COMMUNS 

⊕ Comme repris à l’article 12.5, un système de vidéophonie équipe chaque logement. C’est à  l’intérieur du sas d’entrée à rue qu’est placée la « platine à rue ». 

⊕ C’est aussi dans le sas d’entrée que le boîtier de commande de l’exutoire de fumées en toiture est  prévu. 

⊕ Les appareils d’éclairage de l’ensemble des parties communes sont fournis, placés et raccordés.  ⊕ Pour offrir un maximum de confort aux occupants, les appareils d’éclairages disposés dans le sas  d’entrée, sur les paliers d’étage et dans la cage d’escalier sont commandés par un système de  détecteur de mouvement, soit directement intégré dans le luminaire lui-même, soit séparé. Leur implantation privilégiera l’efficacité en termes de niveau d’éclairement. 

Ils sont de type « applique » ou « plafonnier » dans les couloirs communs, paliers d’étage et cage  d’escalier. 

⊕ Les appareils d’éclairage des locaux techniques sont de type « plafonnier » semi-hermétique et  équipés de tube(s) fluorescent(s) ou « LED » (zones de parking et de circulation dans les sous-sols,  locaux techniques, etc…). Chaque luminaire est commandé par un interrupteur bipolaire simple et  l’installation est réalisée « en apparent ». 

⊕ Un éclairage extérieur est également prévu au niveau de l’entrée principale; le type de luminaire  et la quantité à placer seront définis par la sa LES BATELIERS en concertation avec l’architecte. Cet  éclairage est commandé par une sonde crépusculaire au niveau de l’allumage et une horloge  permettra de l’éteindre à une certaine heure de la nuit.  

L’installation peut également inclure un appareil d’éclairage positionné dans les communs et  destiné à rester allumé pendant toute la période d’obscurité et de nuit de manière à matérialiser  davantage l’entrée de l’immeuble. A nouveau, le type d’éclairage sera choisi et positionné en  concertation avec l’architecte. 

⊕ Des éclairages de sécurité sont disposés aux endroits stratégiques des communs de l’immeuble  (zones de circulation) pour permettre l’évacuation des occupants en cas de coupure de courant. Il  s’agit de blocs autonomes fluo avec batterie) répondant aux normes relatives au niveau  d’éclairement minimum à fournir pendant une certaine durée de temps. 

⊕ Pour rappel, l’installation est réalisée en pose apparente dans les espaces non plafonnés. 

12.7.2 CAVES 

⊕ Un point lumineux individuel 

⊕ Une prise 

Art.13

 INSTALLATION CHAUFFAGE & DE CLIMATISATION 

1. A) Appartements (uniquement) 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation de l’ensemble des systèmes de chauffage individuels par pompe à chaleur qui comprend  également la production de l’eau chaude sanitaire par boiler électrique. 

Living : kit encastré gainable  

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Unité Split Inverter Réversible R-32 FDXM 25 M  

Unité intérieure 

L’unité intérieure sera sélectionnée en fonction des besoins thermiques des locaux et des contraintes  d’installation. 

Elle sera de type gainable extraplat à ventilateur Inverter installée en faux plafond FDXM 25 F. L’unité pourra être pilotée par une télécommande infrarouge ou à fil. 

Options 

– Elle pourra être équipée d’un kit de nettoyage automatique permettant un nettoyage quotidien du filtre, afin  d’assurer une diffusion optimal de l’air, d’éviter toute surconsommation liée à l’encrassement du filtre et aussi  d’éliminer toute trace de poussière sur les grilles de reprise et de soufflage.  

– Un plénum motorisé précablé plug & play Airzone, conçu sur mesure, pourra également venir s’adapter  directement au refoulement de l’unité gainable Daikin. La compatibilité avec ce dispositif de régulation  multizoning Airzone permettra de traiter jusqu’à 5 zones indépendantes via un thermostat centralisé situé  dans la pièce principale et des thermostats individuels pour chacune des zones. 

Conditions de mesure  

ETE : 19°C BH / 27°C BS intérieur, 35°C BS extérieur 

HIVER : 20°C BS intérieur, 6°C BH / 7°C BS 

CIRCUIT FRIGORIFIQUE ET ELECTRIQUE 

Le raccordement entre l’unité extérieure et l’unité intérieure sera effectué avec des liaisons cuivre de faible  diamètre (qualité frigorifique), isolées séparément. 

La longueur maximale sera de 20m équivalent (entre unité extérieure et unité intérieure) dont 15m de  dénivelé. 

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Chambres : Unité murale + pompe à chaleur

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Les salles de douche seront équipées d’un sèche-serviettes électrique 2000W. 

13.1. INSTALLATION ET EQUIPEMENTS DES COMMUNS : 

Les communs de l’immeuble ne sont pas chauffés. 

Art.14 

 INSTALLATION SANITAIRE 

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1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ L’alimentation en eau des différentes installations sanitaires privatives au départ de chaque compteur  privatif se trouvant dans le local technique en caves.  

⊕ la réalisation du réseau de canalisations de décharge depuis chaque appareil vers le réseau d’égouttage  laissé en attente (mise ne œuvre issue des opérations de gros œuvre). 

⊕ La fourniture, la pose et le raccordement de tous les appareils sanitaires. 

14.1. ADDUCTION EN EAU 

Chaque appartement dispose d’un compteur individuel.  

Une canalisation d’eau froide assure la jonction entre compteur et le local où il est prévu de placer le système  de chauffage (buanderie ou réserve ou rangement suivant l’intitulé repris sur les plans). C’est à cet endroit  qu’une vanne d’isolement est prévue pour permettre de couper de chez soi le circuit en eau de l’appartement. Les tuyauteries d’alimentation en eau froide de l’ensemble de l’installation privée au sein d’une unité de  logement sont en polyéthylène réticulé haute densité de type « multicouches ». Ces tuyauteries seront  systématiquement de type « gainé » lorsqu’elles sont encastrées en chape ou dans les murs.  

14.2. DECHARGES 

Canalisations de décharge : suivant l’article 6 « Egouts » exécutées en tuyaux PEHD pour les portions encastrées  et en tuyaux PVC type « eau bouillante » pour les portions apparentes. L’ensemble du réseau répond aux  normes NBN EN 1329 et règles de bonne pratique (canalisations d’écoulement de l’évier de cuisine, de la  machine à laver, du lave-vaisselle…résistent donc à une température de 90°C ; ceci vaut également pour toutes  les conduites d’écoulement verticales).Les robinets d’arrêt à bille, les robinets d’alimentation et tous les  accessoires nécessaires sont prévus. 

La ventilation primaire des appareils sanitaires est également prévue. Elle sera réalisée par prolongation des  canalisations de décharge principales situées dans les gaines techniques vers la partie haute de la toiture.  

14.3. INSTALLATION ET EQUIPEMENTS PRIVATIFS DITS « DE BASE » 

Les plans d’exécution reprennent le positionnement des différents appareils sanitaires ainsi que leur  quantité.L’équipement dit « de base » prévoit : 

• Une alimentation en eau froide et une décharge pour l’évier de cuisine et la machine à laver. • Les appareils sanitaires suivants : 

Le WC séparé : 

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La salle de bains : 

❑ CONCERNE : l’installation sanitaire individuelle dans chaque appartement. 

14.4. DESCRIPTION DES EQUIPEMENTS COMMUNS 

Local technique « entretien » : 

• déversoir en acier émaillé blanc avec  

⊕ protection en caoutchouc sur rebord avant 

⊕ siphon et accessoires de raccordement sur décharge murale 

⊕ crépine 

⊕ bouchon en caoutchouc 

• + sa robinetterie de type mélangeur mural pour évier avec bec « S » mobile (finition chromée). 

❑ CONCERNE : l’installation sanitaire destinée aux zones communes de l’immeuble. ❑ SPECIFICITE DU PROJET : dans le local entretien est prévu le pré-raccordement pour un éventuel boiler  électrique. Le boiler électrique n’est pas prévu. C’est à la copropriété que revient la décision de faire placer  à postériori de la réception provisoire ce type d’appareil et à en assumer les frais de fourniture et  d’installation. 

14.5. REMARQUE 

Les frais liés aux raccordements auprès du GRD « SWDE » (parties privatives et communes) ne sont pas intégrés  au prix de vente des appartements. La quotepart de chaque acquéreur lui est transmise sous forme de forfait  reprenant un décompte groupé des impétrants.

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Art.15 

 VENTILATION 

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1. A) Appartements(uniquement) 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation du système de ventilation qui équipe l’ensemble des appartements pour satisfaire à la  norme NBN D50-001.  

15.1. PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT 

Chaque logement est équipé d’une ventilation centrale individuelle (VMC). 

Le principe de fonctionnement de la ventilation se base sur le système appartenant à la classe « C » de la norme,  à savoir un système mécanique simple flux avec un apport d’air frais dans les locaux dits « secs » (séjour,  chambres) via les châssis et une extraction de l’air vicié au départ des locaux dits « humides » (wc, salle de bains,  buanderie et cuisine).  

Les transferts d’air d’une pièce à l’autre sont rendus possibles par des espaces libres laissés ouverts sous les  portes intérieures (fente de +/-1cm sous les feuilles de porte intérieure). Le positionnement de l’unité centrale  sera défini sur les plans d’exécution finaux (en principe dans la buanderie et suivant l’intitulé des plans).  

Remarques : 

1. En ce qui concerne la hotte de cuisine et de manière à ne pas perturber l’équilibrage de la circulation d’air  au sein de l’appartement, les modèles à évacuation extérieure sont proscrits. Les hottes seront dès lors  toutes de type « à recyclage ».  

Pour rappel, une hotte à recyclage renvoie l’air filtré dans la cuisine. Les particules de graisse sont captées  par le filtre à graisse métallique et les odeurs sont absorbées par un filtre à charbon actif. L’humidité de l’air  n’est pas éliminée par la hotte mais est évacuée par le système de ventilation du logement. 

2. Avoir un séchoir dans son appartement est parfaitement possible pour autant que cet appareil soit de type  « à condensation ». Il est en effet proscrit d’installer un séchoir avec buse de type « à évaporation » branché  directement sur la bouche de ventilation (extraction) du local. Cette évacuation étant exclusivement  réservée à la ventilation du local. 

Art.16 

 ENDUIT & CLOISONS DE PLATRE 

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1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La finition des parties de plafonds et/ou de parois verticales contre des zones de charpentes ⊕ L’enduisage des murs et plafonds 

16.1. LES CLOISONS EN MACONNERIE 

Les murs non porteurs sont réalisés en blocs. 

Finition plafonnage : Toutes les portions d’angles saillants destinées à rester visibles après travaux seront  renforcées au moyen d’une cornière métallique. Pour cela, les angles concernés seront écornés et substitués  par la cornière puis ensuite enduits à nouveau. 

16.2. LES ENDUITS 

16.1.1. PLAFONNAGE SUR NOUVELLES MACONNERIES ET ELEMENTS DE BETON 

Les maçonneries et les éléments en béton seront recouverts de plafonnage lisse en une seule couche  avec un plâtre dit « prêt à l’emploi » parfaitement adhérent aux supports. 

Préalablement à toute opération d’enduisage, les faces de murs destinées à être plafonnées seront  badigeonnées d’un produit d’accroche (= « pont d’accrochage »). Un autre pont d’accrochage sera  

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également appliqué sur tous les éléments de béton d’aspect lisse issus du gros-œuvre (voile, colonne,  asselet, linteau, poutre). 

La préparation des supports comprend également la pose éventuelle de treillis ou de bandes à la  jonction de 2 matériaux différents comme une colonne en béton incorporée dans une portion de maçonnerie. Cette bande souple en treillis sera appliquée sur le joint pour atténuer tout risque de  

fissuration dans le temps en raison de la dilatation différente des 2 matériaux supports de l’enduit. Les retours de batées seront rigoureusement perpendiculaires aux châssis. Toutes les arêtes vives,  seront protégées sur toute leur longueur par des cornières de protection en métal galvanisé. Les  cornières seront d’un seul tenant. En aucun cas, il ne sera toléré des morceaux de cornières placés bout  à bout. 

Un joint marqué sera réalisé aux angles formés par des matériaux différents afin de réduire l’apparition  de fissures erratiques provenant des mouvements ou retraits des matériaux. 

Le plafonneur sera tenu de protéger les châssis, d’enlever ces éléments de protection et de nettoyer les  châssis après ses travaux. 

❑ CONCERNE :  

⊕ la finition des parois intérieures (maçonnerie ou béton) des appartements (toutes les zones  destinées à rester visibles après travaux). 

16.1.2. FINITION DES PLAFONDS 

Les plafonds (face inférieure des hourdis) reçoivent comme revêtement de finition l’application d’une  couche d’enduit pelliculaire projeté. Il s’agit d’un enduit qui s’applique par projection mécanique après  avoir colmaté au préalable l’ensemble des joints garantissant un aspect lisse et uniforme d’un même  plafond. 

❑ CONCERNE :  

⊕ la finition des plafonds destinées à rester visibles après travaux d’un espace dit « habitable ». ⊕ la finition des plafonds destinées à rester visibles après travaux des zones de circulation  communes, hors ensemble du niveau des sous-sols, locaux techniques destinée à rester  apparentes. 

❑ REMARQUE : si des éléments liés à la stabilité (profilés métalliques) devaient être disposés en plein  milieu d’un plafond, sans pouvoir être intégrés à raz de la face inférieure des dalles, un habillage du  profilé débordant en question sera d’office prévu (enduit ou gyproc prêt à peindre). 

16.3. REMARQUES GENERALES 

1. Malgré toutes les précautions qui seront prises au niveau de la mise en œuvre du plafonnage, il n’est  pas impossible que de légères fissures apparaissent lors des premiers mois d’occupation des  appartements. Si tel est le cas, ce genre de fissuration doit être considéré sans aucune gravité car  issue de la différence de dilatation de 2 matériaux distincts dans une ambiance au taux d’humidité  encore non stabilisé. Ce ou ces fendilles pourront être réparées ultérieurement par l’acquéreur (à  ses frais) car ce type de phénomènes est à considérer comme normal dans toute nouvelles  constructions et non comme un problème engageant la responsabilité du constructeur. Une fois  réparés, ils ne devraient en principe plus réapparaître. 
2. Pour pouvoir appliquer un revêtement de finition (simple mise en peinture) directement sur les  surfaces plafonnées ou les surfaces enduites, une préparation du support reste nécessaire malgré le  lissage final réalisé lors de la mise en œuvre des travaux. Cette préparation restera à prévoir par  l’acquéreur en fonction de son niveau d’exigences et consistera en un enduisage pelliculaire plus ou  moins important et un ponçage préalables aux opérations de finition en utilisant un type de produits  parfaitement adaptés au support.  
3. Tolérances de mise en œuvre relatives aux enduits intérieurs lissés selon NIT 199 pour un degré de  finition dit « normal » :

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 30 / 42 

Art.17 

 CHAPES 

8

1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La réalisation des chapes isolantes et/ou acoustique  

⊕ La réalisation des chapes « à carreler » sur les différents niveaux 

17.1. LA CHAPE ISOLANTE  

L’isolation thermique pour un immeuble multi résidentiel concerne la dalle du rez-de-chaussée des zones  habitables (hors zones éventuelles avec dalle de béton poli comme revêtement de sol) qui reposent directement  sur le niveau des fondations ou des caves si l’immeuble en est équipé (espaces dits « non chauffés »). 

17.1.1. CHAPE ISOLANTE THERMIQUE 

La mise en œuvre de la chape isolante débute par la pose de bandes d’isolation périphérique compressibles le long des murs et des châssis de fenêtres qui démarrent au sol et dont la hauteur est au  minimum celle du cumulé des différentes couches de finition (chape isolante + chape à carreler +  revêtement de sol). Ensuite, les opérations se poursuivent par l’application d’une couche d’isolation  thermique de type THERMOGRAM se présentant sous forme de granules de polyuréthane recyclés  (PUR), additionnées d’agents aux caractéristiques anti-feu et anti-moisissure. 

Les granules sont étendues à sec sur le support et sont légèrement damés. Ils englobent les tubages  électriques et les tuyauteries chauffage et sanitaire déroulés sur le sol. La couche d’isolation est  parachevée par la pose d’un tapis en feutre revêtu d’une feuille de visqueen de +/-2 mm d’épaisseur  ainsi qu’un treillis d’armement 150/150/4 mm de telle manière à ce qu’il soit possible de marcher  immédiatement sur la couche d’isolation tout juste mise en œuvre. Le coefficient de déperdition  thermique du matériau est de λ = 0,026 W (m/K) et compte parmi les valeurs les plus isolantes du  marché. 

L’épaisseur prévue sur l’ensemble de la dalle du rez-de-chaussée = +/- 10 cm. 

17.1.2. CHAPE ISOLANTE THERMIQUE ET ACOUSTIQUE 

La mise en œuvre de la chape isolante, ainsi que le matériau choisi sont similaire à la description reprise  à l’article précédent ; si ce n’est qu’il s’agit cette fois de THERMOGRAN TA et que son épaisseur sera de  l’ordre de 5cm. 

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 31 / 42 

❑ CONCERNE : la chape isolante et acoustique à appliquer sur l’ensemble des niveaux hors sol des  appartements. 

17.2. CHAPE A CARRELER  

17.2.1. CHAPE FLOTTANTE DITE « A CARRELER » 

Les chapes seront réalisées à base de sable de rivière mélangé mécaniquement avec du ciment à raison  de 300 Kg par m³ de sable. Elles seront renforcées par un treillis en acier galvanisé 50/50/2 disposé à  mi épaisseur de la chape. A défaut de contenir cette armature, les chapes pourront également être  armées de fibres synthétiques pour en renforcer la résistance. Il s’agit de fibres de polypropylène  offrant, pour une faible densité, une très forte résistance à la rupture et à l’usure dans le renforcement  des chapes flottantes. 

17.2.2. CHAPE FLOTTANTE DITE « DE FINITION » 

Certainslocaux dont murs et plafonds ne sont pas destinés à être plafonnés ni enduits,seront également  chapésen tenant compte de l’absence de revêtement de sol de finition au sol. Ces chapes feront dès  lors l’objet d’un traitement supplémentaire, au cours de leur mise en œuvre, afin de stabiliser leur  surface et empêcher à la longue tout phénomène d’usure ou de dégradation par désolidarisation des  grains de sables entre eux (supprime l’aspect poussiéreux d’une chape traditionnelle). Ce traitement  consiste en l’application d’une barbotine de ciment liquide étalée et mise en place manuellement à la  taloche. 

Art.18 

 REVETEMENTS DES SOLS & APPUIS DE FENÊTRE 8

Tous les revêtements de sol sont exécutés sous réserve des éventuelles nuances de ton et des variations de  dimensions par rapport aux échantillons présentés et des caractéristiques de référence, dans la limite des  tolérances admises par les fabricants. 

1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La pose des tablettes de fenêtre intérieure 

⊕ La pose des revêtements de finition sur les sols des parties privatives  

⊕ La pose des revêtements de finition sur les sols des parties communes (hall d’entrée, paliers d’étage,  cage d’escalier) 

18.1. POUR LES PARTIES PRIVATIVES 

18.2.1. APPUI DE FENETRE 

Les tablettes de fenêtres des locaux plafonnés seront exécutées en pierre composite ou similaire d’une  épaisseur de +/- 20 mm avec les chants vus polis ou adoucis, de faces supérieures polies ou adoucies et  angles chanfreinés (choix définitif par le Maître de l’Ouvrage).La pose s’effectue au mortier de plâtre et  ne concerne que les baies de fenêtre disposant d’une allège en-dessous d’elles. Les appuis de fenêtres  seront encastrés de part et d’autre dans la maçonnerie, sur une profondeur de +/-1 cm.Ils dépasseront  la face du plafonnage de +/-2 cm. Aucune tablette ne sera prévue dans des locaux dont les murs sont  faïencés. 

18.2.2. CARRELAGES LIVING – HALL – CUISINE – SALLE DE DOUCHE – TOILETTES 

Fourniture et placement de carrelages céramiques pour revêtements de sol. 

Chaque acquéreur pourra choisir les carrelages de son appartement parmi un choix de modèles  spécialement sélectionnés pour la version dite « de base » de ce projet. 

Chaque type de carrelages de cette gamme répond aux caractéristiques suivantes : 

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 32 / 42 

⊕ 1er choix, résistance à l’usure de classe 5 (la plus élevée pour des locaux devant répondre à des  sollicitations de passage importantes). 

⊕ format de +/-45cm x 45cm (suivant les références proposées dans la gamme standard), de type  « rectifié » (à arêtes vives) ou pas. 

Des plinthes céramiques assorties sont également prévues pour tous les locaux à carreler (sauf portion  de murs revêtus de faïences). 

18.2.3. REVETEMENT SOLS CHAMBRES 

Pose de sols stratifiés. 

18.2.4. DALLES EXTERIEURES 

Le revêtement de sol certaines zones de terrasse privatives se compose de dalles en béton (+/-40cm x  40cm x ép. +/-4cm) de teinte gris foncé posées sur rehausses (au choix : lit de graviers, sacs de sables  stabilisé ou plots préfabriqués réglables). 

❑ CONCERNE : le revêtement de sol des zones de toitures plates rendues accessibles pour un usage  privatif. 

18.2.5. ESCALIERS INTERIEURES 

Les escaliers en béton seront réalisés par une firme spécialisée. 

Ils seront balancés selon les plans d’architecture mais feront l’objet d’une étude technique de la  firme. Cette étude sera transmise à l’entreprise générale qui devra l’approuver. 

Les escaliers préfabriqués sont livrés finis, en ce compris les surfaces de marches qui seront  protégées à la livraison et durant le chantier. Toutes les autres faces vues sont lisses.  

Art.19 

 FAIENCES 

8

Tous les revêtements muraux sont exécutés sous réserve des éventuelles nuances de ton et des variations de  dimensions par rapport aux échantillons présentés et des caractéristiques de référence, dans la limite des  tolérances admises par les fabricants. 

1. A) Appartements(uniquement) 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La pose des revêtements de finition sur les murs des salles de douches sera identique au revêtement de  sol en format 30×60.  

19.1. SALLES DE BAINS 

Les faïences sont prévues pour revêtir les murs de la salle de douche, FFT 10m2. Un complément pourra faire  l’objet d’un décompte. 

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Art.20

 MENUISERIES INTERIEURES 

1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ La pose des ensembles portes et ébrasements pour les parties privatives et les parties communes ⊕ La pose des caissons cache-tuyaux 

⊕ La pose de la cuisine 

20.1. POUR LES PARTIES PRIVATIVES 

20.1.1. PORTES PALIERES 

Fourniture et placement d’une porte palière de type anti-effraction présentant des propriétés de  résistance au feu de ½ heure. L’ensemble ébrasement et chambranle est métallique, sa finition est une  peinture satinée (teinte à définir par architecte). 

La porte est équipée des différents systèmes de sécurité au niveau de l’ébrasement, de multiples fixations dans la maçonnerie, de paumelles inox et un ensemble de points de fermeture. La porte est  également équipée d’une poignée à bouton côté couloir commun, d’une béquille en inox côté logement,  d’un judas et d’un cylindre de sécurité. La largeur de la feuille de porte est de minimum 88cm (baie gros  œuvre de +/-0.95m de large) pour répondre aux normes en vigueur sur l’accessibilité des logements aux  personnes à mobilité réduite. 

❑ CONCERNE : la porte palière de chaque appartement. 

20.1.2. PORTES INTERIEURES AU SEIN DE L’APPARTEMENT 

Fourniture et placement de blocs-portes aux caractéristiques suivantes : 

⊕ Feuille de porte dite « à battée » et à structure interne de type  

tubulaire. 

⊕ finition de l’ensemble porte et ébrasement de teinte blanche. 

⊕ joint caoutchouc sur ébrasement amortir le bruit d’impact de la  

porte qui se ferme. 

⊕ Poignées et rosaces finition alu. 

⊕ Paumelles aluminium. 

⊕ serrure encastrée à « bec de cane » à profil triangulaire  

actionné par poignée et avec pêne dormant à clé (fourniture de  

1 clé par porte). 

⊕ Gâche affleurante avec languette de protection sur ébrasement  

pour recevoir bec de cane et pêne déployé. 

❑ CONCERNE : les portes intérieures des appartements. 

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 34 / 42 

20.1.3. CUISINE  

L’entreprise comprend en option de base, la fourniture et la pose d’une cuisine contemporaine  laquée blanche (KITCHEN COMPANY), comprenant tous les meubles, appareils, crédences et  électroménagers de base choisis dans la gamme des produits. 

Modèle : 

⊕ Portes et faces de tiroirs en aggloméré de particules de bois mélamine 16 mm – chants épais ⊕ Coloris façade : 12 couleurs au choix 

⊕ Coloris côtés visibles : 11 

⊕ Plan de travail : stratifié postformé 4cm (26 coloris au choix) 

⊕ Plinthes : mélaminé, couleurs au choix 

⊕ Poignées : à choisir dans notre collection (31 modèles au choix) 

⊕ Hauteur plinthes : 155mm 

⊕ Hauteur plan de travail : 910mm 

⊕ Hauteur totale : 2206mm 

⊕ Charnière avec amortisseurs sur portes 

⊕ Freins sur tiroir 

Appareils électroménagers (marque BOSCH ou similaire) : 

⊕ Four 5 fonctions, air pulsé, grill, 66l 

⊕ Taque vitro, 4 zones, 60cm 

⊕ Lave-vaisselle Full intégré, 12 cts, 52 dB, 3p 

⊕ Frigo 178cm, combiné 203L 

⊕ Frigo 88cm 131L + freezer 

⊕ Hotte à charbon actif 

⊕ Evier 1 cuve + ½ égouttoir 

⊕ Robinet mitigeur 

20.2. POUR LES PARTIES COMMUNES 

20.2.1. PORTES INTERIEURES 

Fourniture et placement de blocs-portes aux caractéristiques suivantes : 

⊕ Feuille de porte dite « à chant plat ». 

⊕ panneau de porte à structure alvéolaire (tubulaire ayant des propriétés de résistance au feu  (Rf.)). 

⊕ ensemble porte et ébrasement à peindre. 

⊕ Poignées et rosaces de finition aluminium. 

⊕ Paumelles aluminium 

⊕ serrure encastrée à « bec de cane » à profil  

triangulaire actionné par poignée et avec  

pêne dormant à clé (fourniture de 1 clé par  

porte). La serrure permet d’accueillir un  

cylindre à clési cela est justifié suivant la  

position que la porte occupe. Exemple : les  

portes d’accès aux cages d’escalier n’ont pas  

besoin d’être fermées à clé puisqu’elle  

constitue un accès de secours. 

⊕ Poignées et rosaces de finition aluminium,  

gâche affleurante avec languette de  

protection sur ébrasement pour recevoir  

« bec de cane » et pêne déployé.

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 35 / 42 

⊕ propriété de résistance au feu de ½ heure si cela est demandé dans le rapport du service  incendie établi lors de la délivrance du permis d’urbanisme. 

⊕ mécanisme de sollicitation à la fermeture pour les portes Rf. (ferme-porte de type « à bras  compas »). 

❑ CONCERNE : les portes intérieures de l’ensemble des communs, ainsi que les portes de caves. Art.21

 DIVERS 

1. A) Appartements et communs de l’immeuble 

CE POSTE COMPREND : 

L’ensemble des équipements spécifiques encore non repris dans les chapitres précédents comme : ⊕ l’ascenseur SCHINDLER 3300 

⊕ la main courante de l’escalier intérieur 

⊕ les pictogrammes de signalétique 

⊕ les extincteurs 

⊕ les boîtes aux lettres 

⊕ Cylindres et clefs 

⊕ La mise en peinture des parties communes 

⊕ les aménagements extérieurs 

⊕ Frais d’architectes 

21.1. ASCENSEUR 

Les travaux comprendront la fourniture de l’ascenseur de marque SCHINDLER 3300, le placement, le  raccordement, la mise en service, le contrôle, la réception par un organisme agréé et l’écolage pour l’utilisation. Il s’agit d’un type d’ascenseur à entraînement électrique à traction directe sans local des machines et dont  

l’armoire de commande est intégrée aux côtés de la porte palière du dernier niveau à desservir. Tous les accès sont équipés de portes télescopiques (2 vantaux) à ouverture latérale et dont le passage libre est  compatible pour l’accès aux personnes à mobilité réduite. 

Dimensions  

Les dimensions de chaque gaine donnée est celle prévue sur les plans de stabilité/architecture.  

Les tableaux de commande et de protection ainsi que tous les dispositifs de ventilation et de sécurité liés à  l’exploitation de l’ascenseur sont inclus dans l’appareillage de manœuvre et de sécurité. Un téléphone câblé avec bouton d’alarme connecté au dispatching de dépannage est prévu. L’ascenseur répond aux normes européenne L’ascenseur offert répond à la norme européenne « EN 81-1 / 2:  1998 + A3:2009 règles de sécurité pour la construction et installation des ascenseursélectriques (-1) /  hydrauliques (-2) ». 

❑ CONCERNE : l’ascenseur qui équipe l’immeuble en desservant chacun des 5 niveaux. ❑ SPECIFICITES DU PROJET : 

⊕ Nombre d’arrêt : 5 (sous-sols, rez-de-chaussée, étage +1, étage +2 et étage +3). 

⊕ Nombre d’entrée cabine : 1 

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❑ REMARQUE : la garantie constructeur de l’ascenseur démarre le jour où celui-ci est réceptionné et mis en  service et ce même si parties communes et appartements ne sont pas encore réceptionnés dans leur  totalité. C’est au Syndic, pour le compte de la copropriété, que revient la prise en charge des démarches  et des frais liés au contrat d’entretien de l’ascenseur dès sa mise en service. 

21.2. MAIN COURANTE ESCALIER ( ESCALIER DE SECOURS) 

Main courante et garde-corps réalisés sur mesures suivant les plans de détails établis par l’entrepreneur en  concertation avec l’architecte. Ceux-ci sont réalisés en métal laqué. 

21.3. PICTOGRAMMES & SIGNALETIQUES 

Pour se conformer aux exigences des pompiers, une série de pictogrammes sera disposée dans les parties  communes de l’immeuble afin d’assurer la signalétique en matière d’évacuation et d’intervention si un incident  survient. Le positionnement de ces pictogrammes, ainsi que leur nombre sera défini en concertation avec  l’officier préventionniste du service régional d’incendie pour être certain que tous ont été placés aux endroits  stratégiques de l’immeuble de l’immeuble. 

21.4. EXTINCTEURS 

En matière d’extincteurs, leur nombre, leur type et leur positionnement respectera les recommandations  figurant dans le rapport des pompiers délivré lors de l’acceptation du permis d’urbanisme. 

21.5. BOITES AUX LETTRES 

Les boîtes aux lettres sont regroupées à l’extérieure de l’immeuble. Elles seront définies en concertation avec le  bureau d’architectes et conformes avec les recommandations émises par « BePOST ». 

21.6. CYLINDRES & CLES 

Le système de cylindres mis en place sera issu au départ d’un plan « d’organigramme » spécifique hiérarchisé  pour centraliser l’ouverture de toutes les portes auquel l’acquéreur a accès et ce, avec une seule clé passe partout (porte palière de l’appartement, porte du sas d’entrée au rez-de-chaussée côté rue, porte d’accès aux  communs, porte de cave).  

Seule la serrure de la boîte aux lettres pourra s’ouvrir avec une clé différente. 

Un jeu de 3 clés est fourni à l’acquéreur lors de la réception provisoire (livraison de l’appartement). 

21.7. MISE EN PEINTURE DES APPARTEMENTS (MURS ET PLAFONDS) 

Après nettoyage et ponçage, le peintre retouche les surfaces et fait disparaître au maximum toutes irrégularités  d’aspects au moyen d’un enduit pelliculaire au couteau. Application d’une couche de fond pour isoler le support  (fixateur ou primer). 

21.8. MISE EN PEINTURE DES COMMUNS 

21.8.1. GENERALITES 

Les murs et plafonds revêtus d’un enduit des parties communes sont livrés entièrement parachevés et  peints.  

Il en va de même pour toutes les portes intérieures donnant accès aux zones communes. Avant l’application de toute peinture, les différents supports seront préparés (dépoussiérage, révision à  l’enduit si nécessaire, ponçage,…) voire dégraissés ou nettoyés si nécessaire sur leur entièreté. La  préparation et le nettoyage du support ne peuvent en aucun cas entamer ou abîmer les surfaces à  peindre. Après nettoyage et ponçage, le peintre retouche les surfaces et fait disparaître au maximum  toutes irrégularités d’aspects au moyen d’un enduit pelliculaire au couteau, appliqué après la couche  d’impression. 

Tous les travaux de peinture sont exécutés avec le soin nécessaire, suivant les meilleures règles de l’art. Pendant toute la durée de ce type de travaux, l’Entrepreneur protège efficacement tous les accessoires  et équipements et notamment :

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 37 / 42 

⊕ menuiseries extérieures et tablettes de fenêtre, 

⊕ appareils électriques : toutes les plaquettes de garniture des prises, interrupteurs, … sont  démontées par l’entreprise de peinture et soigneusement replacées par celle-ci après exécution  des peintures ; il se charge également de les stocker soigneusement en les regroupant pour les  conserver dans chaque local, 

⊕ équipements et matériels divers déjà installés (dévidoirs à alimentation axiale, extincteurs,  éclairages de secours, garde-corps, appareils sanitaires, etc… 

⊕ quincailleries : toutes les quincailleries et garnitures démontées par l’entreprise de peinture sont  soigneusement replacées par celle-ci après exécution des travaux. 

Le Type de peinture à mettre en œuvre sera systématiquement adapté au support à traiter. Le peintre  soumettra son choix au bureau d’architectes pour approbation avant toute mise en œuvre. Le nombre de couches de peinture renseigné dans les articles ci-après est donné à titre indicatif et  dépend du pouvoir couvrant des produits mis en œuvre. L’Entrepreneur met en œuvre le nombre de  couches nécessaires pour couvrir parfaitement le support, notamment, en fonction de la ou des teintes choisies. Les teintes sont au choix de l’entrepreneur en concertation avec l’architecte pour un résultat  harmonieux.  

La mise en peinture des locaux pourra uniquement se faire sur des supports dont le taux d’humidité est  compatible pour garantir une mise en œuvre de qualité, sans risque de développement de  boursoufflures à postériori. En fonction de la période de l’année où « tombent » les finitions,  l’entrepreneur se réserve dès lors la possibilité de postposer certains travaux. Il peut également décider  unilatéralement de faire appliquer la dernière couche de finition une fois que tous les appartements  sont réceptionnés et occupés pour éviter tout risque de dégradation lors des opérations  d’emménagement des nouveaux occupants. A noter que si le report de certains travaux de finitions est  décidé, cela ne constitue en aucun cas un argument recevable pour la copropriété de refuser la  réception provisoire des parties communes. Le PV établi le jour de la réception provisoirefera bien  évidemment mention de tous les travaux qui devraient encore être réalisés. 

❑ REMARQUES :  

• les parties communes dont les murs et plafonds sont laissés à l’état de gros œuvre ne sont pas  concernées par la mise en peinture. Dans ce type de zones, seules les ensembles feuilles de  portes intérieures et ébrasements seront peints de manière à créer pour toutes les portes une  unité au sein de l’immeuble.  

21.8.2. PEINTURES SUR PLAFONDS ENDUITS 

Mise en œuvre : 

⊕ Révision à l’enduit des surfaces à peindre (retouches des gros défauts si nécessaire). ⊕ Ponçage (si nécessaire). 

⊕ Dépoussiérage du support (si nécessaire). 

⊕ Application d’une couche de fond pour isoler le support (fixateur ou primer). ⊕ Retouches si nécessaire à l’enduit et léger égrainage. 

⊕ Application d’une couche de laque acrylique diluable à l’eau (aspect satiné). 

❑ CONCERNE : la mise en peinture des plafonds des communs de l’immeuble (zones où les murs ont  été revêtus au préalable d’un enduit)  

❑ REMARQUES : teinte prévue : blanc. 

21.8.3. PEINTURE SUR PORTES PALIERES D’ASCENSEUR 

Mise en œuvre : 

⊕ Porte palière rez-de-chaussée (accès en inox) 

⊕ Portes palières d’étages à peindre 

⊕ Léger ponçage des surfaces à traiter (si nécessaire).

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⊕ Dépoussiérage (si nécessaire). 

⊕ Application d’une première couche de finition en émail acrylique satiné sur le Primer déjà présent  sur les portes d’ascenseur. 

⊕ Ponçage approprié, à sec, suivi d’un dépoussiérage. 

⊕ Application de la 2ème couche de finition en émail acrylique satiné. 

21.9. AMENAGEMENTS EXTERIEURS 

21.8.1. GENERALITES 

Les travaux à mettre en œuvre font référence au plan d’aménagements extérieurs dressé par le bureau  d’architectes. Lors de la mise en exécution des travaux, ce plan, repris de la version de plans de demande  de permis d’urbanisme, pourra encore faire l’objet d’adaptations, de corrections ou d’évolutions afin de  garantir un ensemble fonctionnel. Seuls les plans d’exécution finaux serviront de base aux travaux à  réaliser. 

Ces aménagements comprendront : 

⊕ le nivellement des terres. 

⊕ l’évacuation éventuelle des quantités excédentaires de terres. 

⊕ la création des zones d’accès carrossables et d’accès à l’immeuble en tenant compte d’une  distinction de matériaux (pavés béton, bordure, filet d’eau, avaloir, tarmac, graviers, dalles  gazon, etc…). Le plan d’exécution final définira la nature de ces matériaux, de même que leur  étendue au sol. 

⊕ la récupération des eaux de ruissellement issues des surfaces rendues carrossables et dont le  niveau de perméabilité ne permet pas une infiltration progressive dans le sous-sol. 

⊕ l’aménagement des parterres de plantations sur les zones définies comme étant communes.  

Le pavage est constitué de klinkers en béton de teinte gris moyen et/ou gris foncé de manière à  hiérarchiser les zones. Les pourtours de la zone pavée sont délimités par des bordures en béton de teinte  gris moyen (sauf le long de la façade et le long des aménagements du domaine public). La réalisation de la zone pavée en devanture ne pourra se faire qu’après le raccordement de tous les  impétrants par les sociétés distributrices. 

Art.22

 CLAUSES COMPLEMENTAIRES 

CE POSTE COMPREND : 

⊕ Une série de règles et de mesures utiles à connaître pour savoir comment agir et/ou réagir dans une  série de situations bien précises. 

22.1. MODIFICATIONS MATERIAUX ET/OU FOURNITURES 

La sa LES BATELIERS, en accord avec l’Architecte se réservent le droit de changer les matériaux et fournitures  décrits dans le présent cahier des charges à la condition de les remplacer par des matériaux et fournitures de  qualité et de performance équivalentes.  

De tels changements peuvent s’avérer nécessaires pour non seulement améliorer les techniques et/ou le confort  des acquéreurs mais aussi pour des raisons d’ordre technique, légal, esthétique ou économique, en raison de  difficultés d’approvisionnement, de logistique de réalisation, d’absence, de faillite ou de manquement de la part  des fournisseurs et sous-traitants. Il faut également rappeler qu’à l’heure à laquelle est rédigé ce document,  tous les plans d’exécution ne sont pas entièrement finalisés et que dès lors certaines adaptations pourront  encore avoir lieu. Il se peut en effet que la poursuite des études notamment au niveau des techniques spéciales ou concernant la stabilité mettent en avant des incohérences qu’il conviendra de corriger tout en garantissant 

à la construction de l’immeuble de respecter au mieux le niveau d’équipement prévu au départ. Ces évolutions  logiques pour un dossier de ce type ne pourront en aucun cas être un motif valable pour revendiquer une  

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quelconque renonciation à l’acquisition d’un appartementou réclamer des dommages pour non-respect  contractuel du promoteur envers son client. 

D’autre part, Il est également convenu et accepté que les bureaux d’études (architectes et ingénieurs) se  réservent le droit de modifier ou supprimer certains ouvrages décrits, s’ils sont jugés : ⊕ Inutiles ou insuffisants pour être légitimes 

⊕ trop complexes de réalisation pour en garantir la fiabilité et la durabilité dans le temps ⊕ trop coûteux en termes d’entretien pour la copropriété 

⊕ trop conflictuels vis-à-vis de la copropriété et de sa gestion 

Il s’agit essentiellement de modifications n’entraînant aucune baisse de qualité, ni aucune baisse de surface  totale des appartements. 

Les architectes et ingénieurs projet affectés à la mise en exécution de l’immeuble sont chargés de veiller à la  qualité des matériaux et fournitures de remplacement. 

22.2. DIVERGENCES PAR RAPPORT AUX PLANS DE VENTE 

Les plans ont été établis de bonne foi par les architectes et les ingénieurs après mesurage du terrain.  Les dimensions reprises aux plans sont des dimensions de gros œuvre. Celles-ci pourront être sujettes à des  modifications contrôlées par l’Architecte compte tenu des tolérances inhérentes aux constructions et des  contraintes d’implantation. Ces divergences sont considérées comme des écarts acceptables et ne justifient en  aucun cas une demande d’indemnité quelconque d’une des parties. 

Les mobiliers sont représentés sur les plans à titre purement informatif pour donner une idée des possibilités  d’aménagements intérieurs. Ils ne sont pas compris dans le prix de vente des biens. Seuls les éléments repris et  décrits dans ce descriptif feront l’objet de l’équipement dit « de base ». 

Le mobilier des salles de bains et les équipements sanitaires figurent également sur les plans à titre  d’information. Il peut exister des divergences avec les équipements réellement prévus dans les appartements  et ceux représentés sur le plan à échelle réduite. Les informations reprises dans le présent descriptif priment  sur les plans. Au cas par cas et sur simple demande, tout acquéreur peut demander à la sa LES BATELIERS une  remise de prix soit correspondant à la représentation en plan, soit pour des équipements en option qu’il souhaite  ajouter à la déclinaison de base pour son confort personnel. 

22.3. MODIFICATIONS DE TRAVAUX PRIVATIFS 

Les appartements décrits dans le présent descriptif de vente constituent un produit fini, à l’exception de la  décoration (peintures, tentures, stores, mobilier, etc…) et des appareils d’éclairage. 

Les modifications apportées « en option » à la demande de l’acquéreur seront strictement limitées aux choix de  parachèvements intérieurs des appartements et à certains changements mineurs. Aucune modification ne sera  admise si elle porte sur la structure, les équipements techniques principaux, les façades, les toitures ou les  parties communes de l’immeuble et de façon générale si elle nécessite une adaptation du permis d’urbanisme. 

Dès lors, que ce soient les modifications de plans ou des choix de parachèvements spécifiques, ceux-ci ne  pourront s’effectuer que si, et seulement si, cela est encore possible en fonction de l’évolution des travaux.  Passé un certain niveau d’avancement des travaux ou un certain stade de commande, aucune adaptation ne  sera plus acceptée. La sa LES BATELIERS se réserve toujours le droit de refuser une demande de modification  sans devoir justifier ses motifs, et ce à tout moment durant le chantier. L’acquéreur ne pourra en aucun cas  invoquer la rupture du contrat d’entreprise, ni se prévaloir de dommages consécutivement à ce refus. 

L’acquéreur communiquera de manière claire et formelle à la sa LES BATELIERS ses souhaits éventuels en  matière d’options avant la signature de l’acte authentique. Les travaux modificatifs convenus « en option » et  entraînant un surcoût seront mis en œuvre pour un prix fixé de commun accord avant l’exécution de ceux-ci  entre l’acquéreur et la sa LES BATELIERS. A ce coût supplémentaire, pourront s’ajouter des frais de dossier dont  le détail est repris au chapitre suivant. Aucune exécution modificative à l’exécution dite « de base » ne sera prise  en compte tant que l’acquéreur n’a pas donné son accord par écrit à l’estimatif budgétaire qui s’y rapporte et  qui lui aura été soumis pour approbation. 

Le délai d’exécution pourra être revu par la sa LES BATELIERS en fonction de l’importance des modifications  convenues et/ou s’il s’avère qu’il devra être tenu compte de délais spécifiques pour l’approvisionnement de  certains matériels ou matériaux. 

Descriptif technique de vente (version février 2019) – résidence « Les Bateliers » – Zone Onyx page 40 / 42 

22.4. VISITE SUR CHANTIER 

L’accès au chantier par l’acquéreur ou par son délégué ne sera autorisé que s’il est accompagné d’un  représentant de la sa LES BATELIERS avec lequel il aura pris rendez-vous. L’acquéreur veillera néanmoins à  assurer en RC ses visites sur chantier tant pout lui-même que pour les tiers car il demeure seul responsable des  accidents éventuels qui pourraient survenir pendant ces visites, sans pouvoir introduire un recours ou une  demande de dommage et intérêts contre la sa LES BATELIERS et/ou ses entrepreneurs et/ou l’Architecte. En  outre, il veillera à revêtir les équipements de sécurité tels que chaussure de sécurité et casque dès qu’il franchit  les le périmètre de chantier. 

L’acquéreur qui, sans se conformer à ses dispositions, se rendrait néanmoins sur le chantier, le fera dès lors à  ses seuls et entiers risques et périls.Le rendez-vous demandé par l’acquéreur devra, en tout état de cause, être  obligatoirement donné lors de chaque demande de règlement d’une tranche de paiement de la construction  pour permettre à celui-ci, s’il souhaite, de vérifier l’état d’avancement invoqué. 

Lors de ses visites de chantier, l’acquéreur s’interdira de donner directement des instructions aux différents  intervenants sur chantier. Toute observation éventuelle devra être notifiée exclusivement à la sa LES BATELIERS. 

22.5. FIN DE CHANTIER 

En fonction de la période de l’année pendant laquelle le chantier se termine, la rapidité de séchage du bâtiment  va être plus ou moins aléatoire. La mise en route du chauffage dépend également de paramètres qui sont  indépendant du bon vouloir de la sa LES BATELIERS (raccordements par les Gestionnaires des Réseaux de  Distribution).  

C’est pourquoi, la sa LES BATELIERS ne pourra être tenue responsable d’un éventuel retard quant à la livraison  du bâtiment si les raccordements tardent à être réalisés ou encore si le niveau d’humidité ambiant ou l’état des  murs, des plafonds, de la chape empêchent la poursuite des opérations de finitions dans de bonnes conditions. Si l’acquéreur souhaite, malgré tout, faire accélérer les choses, c’est à sa demande et à ses frais. Si l’exécution de certaines finitions sur chantier (pose des menuiseries intérieures, mise en peinture de certaines  zones des parties communes, etc…) ne peut se dérouler dans des conditions hygrométriques normales,  garantissant la mise en œuvre d’un travail durable et de qualité sans courir le risque que le matériel installé ne  subissent des dégradations, la sa LES BATELIERS pourra suspendre temporairement le délai contractuel et ce,  de manière exceptionnelle sans qu’elle n’en soit pénalisée. Si tel est le cas, l’acquéreur est averti par courrier  de la situation. Les opérations pourront reprendre dès que les paramètres hygrométriques des éléments de  construction intérieurs auront retrouvés des valeurs normales. 

22.6. RECEPTION PROVISOIRE DES PARTIES COMMUNES 

La réception des parties communes (halls, locaux communs, toitures, façades, abords,…) s’effectue en présence  du syndic, d’un représentant du conseil de gérance si celui-ci est déjà formé, de l’architecte et d’un représentant  de la sa LES BATELIERS. Le but de cette réception provisoire est de figer l’état des parties communes dès que  les travaux sont terminés. Ceci, afin de limiter la responsabilité de l’Entrepreneur Général en cas de dégradations  de ces parties communes survenant lors de l’emménagement des acquéreurs. 

22.7. RECEPTION PROVISOIRE DES PARTIES PRIVATIVES 

L’appartement est livré dans un état propre après un dépoussiérage général ; il est libre de tous déchets ou  restes de matériaux. A noter toutefois que le dépoussiérage qui sera réalisé ne se traduira pas par un nettoyage  de fond en comble du logement ; il permet d’examiner l’ensemble des pièces et de leurs éléments constituant  de manière à remarquer toute anomalie ou manquement. C’est lors de la réception provisoire que sont fournis :  les documents de garanties, le dossier d’intervention ultérieure (DIU) du coordinateur de sécurité, les modes  d’emploi, les fiches techniques, ainsi que les clés. La réception de chaque appartement s’effectue en présence  de l’acquéreur, de l’architecte, et d’un représentant de la sa LES BATELIERS.La réception provisoire de  l’appartement confirme que les travaux convenu contractuellement sont, dans leur ensemble, terminés (hormis  quelques remarques mineures pouvant être levées dans un délai de +/-40 jours ouvrables et hormis délai de  fourniture exceptionnel sur l’un ou l’autre matériel).Il faut noter que le procès-verbal de réception provisoire  peut comprendre un certains nombres de remarques pour autant que celles-ci n’empêchent pas l’utilisation du  bien conformément à sa destination.

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La SA LES BATELIERS n’est pas responsable des légères fissures dans les enduits de murs et de plafonds  imputables au tassement normal de l’immeuble et qui pourraient apparaître après la réception provisoire d’un  appartement. 

Cette réception provisoire officialise la prise en possession du bien par l’acquéreur. C’est à ce jour que : ⊕ lui sera remis les clés de son appartement ; 

⊕ l’acquéreur devra s’acquitter de la totalité du prix de l’appartement y compris des suppléments pour  modifications éventuelles et devra avoir remboursé tous les frais relatifs aux travaux d’impétrants qui  lui auront été réclamés par la sa LES BATELIERS. 

Cette réception provisoire exclut tout recours : 

⊕ de la part de l’acquéreur sur les travaux qui lui sont délivrés. 

⊕ de la part de l’acquéreur pour des vices apparents à condition toutefois que l’état de l’ouvrage n’empire  pas pendant le délai de garantie. 

Si l’acquéreur exécute lui-même ou donne l’ordre, avant la réception provisoire, à toute entreprise d’exécuter  des travaux ou emménage des appareils ou meubles quelconques sans l’accord par écrit de la sa LES BATELIERS,  ceci sera considéré comme occupation des lieux et aura valeur de réception provisoire. Cette réception sera  tacite et considérée sans remarque. 

22.8. RECEPTION DEFINITIVE 

La réception définitive des parties communes et privatives doit s’effectuer au minimum 1an après la réception  provisoire sur demande officielle par envoi recommandé de chaque copropriétaire et du syndic. Cette réception définitive a pour but de vérifier : 

⊕ qu’aucun vice caché n’est apparu pendant cette période d’1 an et que l’état des ouvrages n’a pas  empiré ; 

⊕ que toutes les remarques de réception provisoire ont été levées. 

22.9. IMAGES REPRISES DANS LE DESCRIPTIF TECHNIQUE DE VENTE 

Toutes les illustrations qui sont associées aux différents articles ci-dessus sont données à titre purement  indicatif. Ces images sont non contractuelles car elles peuvent varier légèrement par rapport à la réalité  puisqu’elles sont issues d’exemples repris dans d’autres bâtiments aux caractéristiques spécifiques. 

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